Régime Général Tableau n°18
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Dernière modification: 06/05/88
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Charbon
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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Pustule maligne. |
30 jours |
Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en
contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des
cadavres de ces animaux.
Chargement, déchargement ou transport de
marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des
débris d'animaux. |
Œdème malin. |
30 jours |
Charbon gastro-intestinal. |
30 jours |
Charbon pulmonaire |
30 jours |
(En dehors des cas considérés comme accidents du
travail.) |