Régime Général Tableau n°40
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Dernière modification: 26/07/99
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Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à
certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium
avium/intracellulare, Mycobacterium
kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium
marinum, Mycobacterium fortuitum)
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A |
Affections dues à Mycobacterium bovis: |
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Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles
d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où
ont séjourné de tels animaux.
Travaux exécutés dans les abattoirs, les
boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les
entreprises d'équarrissage.
Manipulation ou traitement du sang, des
glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. Soins
vétérinaires. Travaux de laboratoire de biologie. |
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-Tuberculose cutanée ou sous-cutanée |
6 mois |
-Tuberculose ganglionnaire |
6 mois |
-Synovite, ostéo-arthrite |
1 an |
-Autres localisations.
A défaut de preuves
bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens
anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve
spécifique. |
6 mois |
B |
Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis,
Mycobacterium africanum: -Primo-infection ; -Tuberculose pulmonaire ou pleurale ; -Tuberculose extra thoracique.
La primo-infection sera attestée par
l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies
devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens
anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve
spécifique. |
6 mois |
Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par
le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service
ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits
contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été
positifs. |
C |
Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium
kansasii, Mycobacterium xenopi : -Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des
examens bactériologiques. |
6 mois |
Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par
le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service
ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits
contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été
positifs |
D |
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum : -Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse
prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens
bactériologiques. |
30 jours |
Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux
contaminées.
Travaux d'entretien des piscines et
aquarium |