Tableaux des Maladies Professionnelles

RG

1 2 3 4 4bis 5 6 7 8 9 10 10bis 10ter 11 12 13 14 15 15bis 15ter 16 16bis 17 18 19 20 20bis 20ter 21 22 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 30bis 31 32 33 34 35 36 36bis 37 37bis 37ter 38 39 40 41 42 43 43 bis 44 44bis 45 46 47 48 49 49bis 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 66bis 67 68 69 70 70bis 70ter 71 71bis 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98

MSA

1 2 3 4 5 5 bis 6 7 8 9 10 11 12 13 13bis 14 15 16 17 18 19 19bis 20 21 22 22bis 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 35bis 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 47bis 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 57 bis


   
 

 

Régime Agricole Tableau n°18
Dernière modification: 19/08/93
Maladies causées par le plomb et ses composés
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. Manifestations aiguës et subaiguës :

Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé

Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :
-Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
-Préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composé du plomb ;
-Grattage, brûlage et découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

  -Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à
13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
3 mois
-Syndrome douloureux abdominal paroxystique
apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise
hypertensive.
30 jours
-Encéphalopathie aiguë. 30 jours
B. Manifestations chroniques :

Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 µg/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
  -Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition. 3 ans
- Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des
manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
1 an
- Insuffisance rénale chronique. 10 ans

C. Syndrome biologique associant deux anomalies :

-D'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine, soit un taux de protophorphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
-D'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

30 jours