Tableaux des Maladies Professionnelles

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MSA

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Régime Général Tableau n°12
Dernière modification: 11/02/03

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : 
dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène).

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. Troubles neurologiques aigus : Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).

Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes ; 7 jours
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions ; 7 jours
Névrite optique ; 7 jours
Névrite trigéminale. 7 jours
B. Troubles neurologiques chroniques:
Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire. 90 jours
C. Troubles cutanéo-muqueux aigus:
Dermo-épidermite aiguë irritative 7 jours
Conjonctivite aiguë. 7 jours
D. Troubles cutanéo-muqueux chroniques:
Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ; 15 jours
Conjonctivite chronique. 15 jours
E. Troubles hépato-rénaux: 
Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique ; 7 jours
Insuffisance rénale aiguë. 7 jours
F. Troubles cardio-respiratoires:
Œdème pulmonaire ; 7 jours
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire. 7 jours
G. Troubles digestifs:
Syndrome cholériforme apyrétique. 7 jours