Régime Agricole Tableau n°10
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Dernière modification: 22/08/2008 |
Affections provoquées par l'arsenic et ses
composés minéraux
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A. ― Irritation :
― dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ;
― rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;
― pharyngite, laryngite ou stomatite ;
― conjonctivite, kératite ou blépharite. |
7 jours |
Tous travaux exposant à la manipulation ou à
l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des
traitements anticryptogamiques de la
vigne. |
B. ― Intoxication aiguë :
― syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs
abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
― insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome
dysentérique ;
― troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ;
― hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C
;
― insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome
dysentérique ;
― encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres
manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus. |
7
jours |
C. ― Intoxication subaiguë :
― anémie, leucopénie ou trombopénie :
― précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë et
listés en B,
― ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant
tous les ongles (bandes de Mees) ;
― neuropathie périphérique :
― sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
― confirmée par un examen électrophysiologique,
― ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de l'exposition.
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90
jours
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D. ― Intoxications chroniques :
― mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux
zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
― hyperkératose palmo-plantaire ;
― maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;
― bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée
par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de
Bowen;
― fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la
mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen. |
30 ans |
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux,
notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux. |
E. ― Intoxications chroniques :
― phénomène de Raynaud ;
― artérite des membres inférieurs ;
― hypertension artérielle ;
― cardiopathie ischémique ;
― insuffisance vasculaire cérébrale ;
― diabète,
à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une
hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen. |
30 ans |
F. ― Affections cancéreuses :
― carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;
― cancer bronchique primitif ;
― cancer des voies urinaires ;
― adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite
virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par
des méthodes objectives ;
― angiosarcome du foie.
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40 ans
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
40 ans
40 ans
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