Tableaux des Maladies Professionnelles

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MSA

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Rappels

Définition de la Maladie Professionnelle

"Une maladie est professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou s'il résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité"

En général, contrairement à l'accident de travail qui résulte d'un fait matériel fortuit responsable d'une lésion corporelle qu'il est simple de constater, il est difficile de situer le début d'une maladie professionnelle, d'autant plus que celle-ci peut se manifester des années après l'exposition au risque. Une maladie professionnelle est souvent multifactorielles.

Dans ces conditions, la prise en charge se fonde sur des critères médico-techniques, une présomption d'imputabilité.

Une maladie professionnelle peut faire suite à un accident du travail (tétanos après une plaie).

Critères d'imputabilité

En général, pour qu'une maladie soit reconnue comme professionnelle, elle doit répondre à trois critères répertoriés dans un ensemble de tableaux.

1-Les symptômes ou lésions présentés doivent correspondre à ceux recensés.

2-Les symptômes ou lésions présentés doivent apparaître dans un temps déterminé après la cessation d'exposition au risque, c'est le délai de prise en charge.

3-Les symptômes et lésions présentés doivent résulter de travaux spécifiques. La liste des travaux énumérés peut être très limitative ou indicative.

Toute maladie répondant à ces trois critères est présumée d'origine professionnelle sans qu'il soit nécessaire d'en apporter la preuve.
Il existe une série de tableaux pour le Régime Général (
Loi du 25/10/1919), et une série pour le Régime Agricole (Décret du 17/06/1955).

Autres critères

L'ensemble des critères définis ci-dessus apparaissait toutefois trop rigide en pratique, le législateur a ainsi apporté plusieurs modifications par la Loi du 27/01/1993.

1-Une maladie peut-être reconnue comme professionnelle si elle figure dans un des tableaux, même s'il manque un ou plusieurs critères d'imputabilité (délai de prise en charge, durée d'exposition, liste limitative des travaux) s'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel.

2-Une maladie ne figurant pas dans un tableau peut être reconnue comme professionnelle, si elle est essentiellement imputable à l'activité professionnelle habituelle et qu'elle entraîne le décès ou une incapacité permanente d'au moins 25%. C'est le Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles qui statue.