Régime Général Tableau n°90
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Dernière modification: 13/09/89
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Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières
textiles végétales
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A |
Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé
par une oppression thoracique survenant habituellement après une
interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant
quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et
affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome
doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires
pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit
heures après. |
7 jours (sous réserve d'une durée
d'exposition de 5 ans). |
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de
coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : -Teillage
; -Ouvraison ; -Battage ; -Cardage ;
-Étirage ; -Peignage ; -Bambrochage ; -Filage ; -Bobinage ; -Retordage ; -Ourdissage. |
B |
Bronchopneumopathie
chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs
aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette
bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations
fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par
seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40% par rapport à la valeur moyenne
théorique. |
5 ans (sous réserve d'une durée
d'exposition de 10 ans). |
Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient
pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout
libre (procédé dit "open end"). |