Tableaux des Maladies Professionnelles

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MSA

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Régime Agricole Tableau n°33
Dernière modification: 19/03/99
Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites a, b, c, d, et e
Désignation des maladies Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A
Hépatites virales transmises par voie orale
a) Hépatites à virus A :
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.
Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement.

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.
  -Hépatite fulminante 40 jours
-Hépatite aiguë ou subaiguë 60 jours
-Formes à rechutes 60 jours
b) Hépatite à virus E :
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.
  -Hépatite fulminante 40 jours
-Hépatite aiguë ou subaiguë 60 jours
B
Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours. -Hépatite fulminante 40 jours
-Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques 180 jours
-Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique 180 jours
-Hépatite chronique active ou non 2 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus. -Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire  membrano-proliférative 10 ans
-Cirrhose 20 ans
-Carcinome hépato-cellulaire 30 ans
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D. -Hépatite fulminante 40 jours
-Hépatite aiguë 180 jours
-Hépatite chronique active 2 ans
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours. -Hépatite aiguë avec ou sans manifestations  cliniques 180 jours
-Hépatite chronique active ou non 20 ans
-Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
1) associées à une cryoglobulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative
2) hors de la présence d'une cryoglobulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire
20 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus. -Cirrhose 20 ans
-Carcinome hépato-cellulaire 30 ans