Tableaux des Maladies Professionnelles

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MSA

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Régime Général Tableau n°40
Dernière modification: 26/07/99
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines  mycobactéries atypiques (Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A

Affections dues à Mycobacterium bovis:   Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
Soins vétérinaires.
Travaux de laboratoire de biologie.
  -Tuberculose cutanée ou sous-cutanée 6 mois
-Tuberculose ganglionnaire 6 mois
-Synovite, ostéo-arthrite 1 an
-Autres localisations.

A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
6 mois

B

Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum:
-Primo-infection ;
-Tuberculose pulmonaire ou pleurale ;
-Tuberculose extra thoracique.

La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

C

Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi :
-Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.
6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs

D

Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum :
-Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.
30 jours Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées.

Travaux d'entretien des piscines et aquarium