Régime Agricole Tableau n°18
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Dernière modification: 19/08/93
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Maladies causées par le plomb et ses composés
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A. Manifestations aiguës et subaiguës
:
Pour toutes les manifestations aiguës et
subaiguës l'exposition au plomb doit être caractérisée par
une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les
signes cliniques associés à un taux d'acide delta-aminolévulinique
urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de
protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g
d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal
ou élevé
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Travaux comportant l'emploi, la manipulation
du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :
-Soudure et étamage à l'aide d'alliage de
plomb ;
-Préparation et application de peintures,
vernis, laques, mastics, enduits à base de composé du plomb ;
-Grattage, brûlage et découpage au chalumeau
de matières recouvertes de peintures
plombifères.
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-Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez
l'homme et 12 g/100 ml chez la femme). |
3 mois |
-Syndrome douloureux
abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de
plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive. |
30
jours |
-Encéphalopathie aiguë. |
30
jours |
B. Manifestations chroniques :
Pour toutes les manifestations
chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par
une plombémie antérieure supérieure à 80 µg/100 ml ou, à
défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition
antérieure au plomb. |
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-Neuropathies
périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne
s'aggravant pas après arrêt de l'exposition. |
3
ans |
- Troubles
neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives,
dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations
chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. |
1 an |
-
Insuffisance rénale chronique. |
10
ans |
C. Syndrome biologique associant deux
anomalies :
-D'une part, atteinte biologique comprenant soit un
taux d'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g
de créatinine, soit un taux de protophorphyrine érythrocytaire supérieur à
20 microgrammes/g d'hémoglobine. -D'autre part, plombémie supérieure
à 80 microgrammes/100 ml de sang.
Le syndrome biologique doit être confirmé par
la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article
4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des
travailleurs exposés au plomb métallique et à ses
composés. |
30 jours |