Régime Général Tableau n°47
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Dernière modification: 25/02/04
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Affections professionnelles provoquées par les
bois
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A |
Lésions
eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané. |
15
jours |
Manipulation, traitement et usinage des bois et tous
travaux exposant aux poussières de bois |
Conjonctivite
récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par
test. |
7
jours |
Rhinite
récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. |
7
jours |
Asthme
objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. |
7
jours |
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration,
récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie
professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps
précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au
produit responsable. |
30 jours |
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles
respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des
signes immunologiques significatifs. |
1 an |
B |
Cancer primitif : carcinome des fosses
nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face. |
40 ans
Sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans |
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment
: -Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage,
perçage et ponçage ; -Travaux effectués dans les locaux où sont usinés
les bois. |