Tableaux des Maladies Professionnelles

RG

1 2 3 4 4bis 5 6 7 8 9 10 10bis 10ter 11 12 13 14 15 15bis 15ter 16 16bis 17 18 19 20 20bis 20ter 21 22 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 30bis 31 32 33 34 35 36 36bis 37 37bis 37ter 38 39 40 41 42 43 43 bis 44 44bis 45 46 47 48 49 49bis 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 66bis 67 68 69 70 70bis 70ter 71 71bis 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98

MSA

1 2 3 4 5 5 bis 6 7 8 9 10 11 12 13 13bis 14 15 16 17 18 19 19bis 20 21 22 22bis 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 35bis 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 47bis 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 57 bis


   
 

 

Régime Agricole Tableau n°22
Dernière modification: 22/08/2008
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales
renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins 
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite: Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.
 

 

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)
A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
2. Pleuro-pulmonaires :
― tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi M avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;
― nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;
― aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
3. Non spécifiques :
― pneumothorax spontané ;
― surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
― cancer bronchopulmonaire primitif ;
― lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
A-3. Maladies systémiques :
― sclérodermie systémique progressive ;
― lupus érythémateux disséminé
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


B. ― Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) :

Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :
B-1 kaolinose ;
B-2 talcose.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)