Régime Général Tableau n°84
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Dernière modification: 25/03/2007
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Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage
professionnel : hydrocarbures
liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs
mélanges; hydrocarbures halogénés liquides; dérivés nitrés des
hydrocarbures alipathiques; alcools, glycols, éthers de glycol; cétones;
aldéhydes; éthers alipathiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane;
esters; diméthylformamide et diméthylacétamine; acétonitrile et
propionitrile; pyridine; diméthhylsulfone et diméthylsulfoxyde. |
Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A |
Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au
coma. |
7 jours |
Préparation, emploi, manipulation des solvants. |
Dermites, conjonctivites irritatives. |
7 jours |
Lésions eczématiformes récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. |
15 jours |
B |
Encéphalopathies caractérisées par des altérations
des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six
anomalies suivantes:
-ralentissement psychomoteur;
-troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation
visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne
s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
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1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'au
moins 10 ans) |
Traitement des résines naturelles et synthétiques.
Emploi de vernis, peintures, émaux, mastic, colles, laques.
Production de caoutchouc naturel et synthétique |
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera
établi après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie
alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition
de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans
exposition au risque.
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Utilisation de solvants comme agents d'extraction,
d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants,
dissolvants ou diluants.
Utilisation de solvants en temps que réactifs de laboratoire, dans les
synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.
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