Régime Général Tableau n°20 bis
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Dernière modification: 22/07/87
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Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de
poussières ou de vapeurs arsenicales
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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Cancer bronchique primitif. |
40 ans |
Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de
poussières ou de vapeurs arsenicales.
Travaux de fabrication et de
conditionnement de l'anhydride arsénieux.
Fabrication de pesticides
arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de
l'arsenic. |