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Médimento 5.0

Licence

Sommaire

1: Utilisation libre:
Le logiciel Médimento est libre d'utilisation. Vous pouvez l'installer sur votre ordinateur et l'utiliser sans limitation de temps. Aucune nécessité de rétribuer l'auteur qui toutefois appréciera toute marque de sympathie comme un mail.
Médimento est gratuit, mais vous n'avez pas le droit de mettre tout ou partie du logiciel en consultation sur un site Internet ou de le proposer en téléchargement. L'auteur se réserve le droit d'être l'unique distributeur. Vous n'avez pas le droit de faire un usage commercial de tout ou partie du logiciel proposé.

2: Absence de responsabilité sur les dommages directs et indirects
L'installation et l'utilisation sont très simplifiées, l'auteur ne pourra être tenu responsable en aucune circonstance de tout dommage, quel qu'il soit (dommages directs ou indirects), résultant de l'installation, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce produit.
L'auteur accorde le plus grand soin à la validité des informations apportées, toutefois il ne peut être tenu responsable de conséquences négatives directes ou indirectes issues des informations contenues dans Médimento.
L'auteur, malgré l'attention accordée à la fonctionnalité du produit, ne s'engage nullement à corriger, modifier ou faire évoluer Médimento.

3: Propriété
Le programme, y compris son code, sa documentation, son apparence, sa structure et son organisation, est un produit exclusif de l'auteur qui conserve en permanence les droits de propriété du programme ou de ses copies, modifications ou parties fusionnées.

Ce logiciel est protégé par les lois du copyright et par les conventions internationales.
Toute distribution commerciale partielle ou totale ou toute modification a des fins commerciales par quelque moyen que ce soit est strictement interdite. Toute personne qui ne respecte pas ces dispositions se rend coupable du délit de contrefaçon et sera passible des sanctions prévues par la loi.

Logiciel enregistré auprès de l'IDDN
Le nom de marque Médimento est déposé et enregistré auprès de l'
INPI

 
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